COMITE SYNDICAL DU 14 OCTOBRE 2026

Comité Syndical 

MERCREDI 14 OCTOBRE 2026 A 18 H 00

Locaux du Syndicat des Eaux 

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Ordre du jour

L’ensemble des élus est convié Mercredi 14 octobre 2026 à 18 h 00 pour une séance du comité syndical avec l’ordre du jour suivant : 

Adoption du PV du 29 Juin

Compte rendu des attributions exercées par délégation du comité syndical

Délibération Administration Générale

Approbation du règlement intérieur du syndicat

Adoption de la convention de Groupement de commandes avec ING 43 dans le cadre de la consultation R.G.P.D

Délibération relative aux Finances

Approbation Affectation du résultat de la section de fonctionnement du compte administratif pour l’exercice 2025 du budget rattaché Assainissement Collectif

Délibération relative au R.H

Adoption de la convention entre le S.G.E.B et le Comité des Œuvres Sociales du S.G.E.B

Versement subvention au Comité des Œuvres Sociales du S.G.E.B d’un montant de 5 500 euros

Questions diverses 

Informations complémentaires 

Point sur les projets en cours portés par le S.G.E.B

Point sur les projets en cours en partenariat avec d’autres collectivités

 

 

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